Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre.
FRANQUET Yann

Numéro de dépôt :
3215486
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
17/03/2013
Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre. de FRANQUET Yann

Présentation de la marque Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre.

Déposée le 17 mars 2003 par FRANQUET Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est FRANQUET Yann domicilié(e) 98, avenue du Maréchal Foch,81600 Gaillac - 81600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Granit gris du Sidobre. Gris du Sidobre. est expirée depuis le 17 mars 2013.

FRANQUET Yann a également déposé les autres marques suivantes : Granite gris du Tarn Tarn gris , VITACONTROL , CALORIESTOP , BASTAGRIP , VIVATENSYL , MIXYL , PROZYL , cousinade , INHIRUB , STERI-PAX


FRANQUET Yann - 98, avenue du Maréchal Foch,81600 Gaillac - 81600 - France


CABINET DELHAYE - BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Agences de presse et agence d'informations (nouvelles). Télécommunications. Services de communication à savoir communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou communications par terminaux d'ordinateurs. Information et conseil en matière de communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou par terminaux d'ordinateurs. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télégrammes. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Messagerie électronique. Organisation et conduite d'expositions, de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès, de symposiums, de réceptions, de concours, à buts culturels, spirituels, éducatifs, sportifs. Services d'éducation et de divertissement. Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques. Informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. Formation. Activité sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Publication de livres. Production de films et de spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.